Côte d’Ivoire

Avec un produit intérieur brut (PIB) robuste et une économie diversifiée, la Côte d’Ivoire figure parmi les économies les plus dynamiques de l’Afrique de l’Ouest. Des secteurs stratégiques tels que l’agriculture, le pétrole et le gaz, l’exploitation minière, la construction et les services sont au cœur de cette croissance. En tant que pôle commercial clé de la région, la Côte d’Ivoire progresse rapidement dans le développement de ses infrastructures et dans l’ouverture de son commerce international. Chez Alexander & Partner, nous mettons à votre service notre expertise pour vous fournir un soutien juridique complet à chaque étape de vos opérations commerciales en Côte d’Ivoire, de l’entrée sur le marché à la résolution des conflits.

Sous la direction de Maître Yannick Koné Dossongui, notre équipe excelle dans les domaines de la banque, de la finance, des marchés financiers, des assurances, du contentieux, du droit immobilier et du droit des affaires. La profonde connaissance de Yannick des systèmes juridiques locaux et internationaux nous permet de fournir des conseils stratégiques aux entreprises souhaitant s’implanter ou développer leur présence en Côte d’Ivoire. Nous aidons les entreprises à naviguer dans les politiques publiques, les réglementations sectorielles et le droit des sociétés, tout en les guidant vers un succès durable à travers les complexités du système juridique ivoirien.

Conseil en matière de contrats internationaux

Notre cabinet offre un soutien juridique pratique à chaque étape de l’exécution des contrats internationaux, de leur préparation à leur mise en œuvre. Nous comprenons que la rapidité et la précision sont essentielles dans l’économie mondiale actuelle, et notre bureau d’Abidjan, ainsi que notre réseau international, sont prêts à assister nos clients en temps réel. Nous nous concentrons sur la minimisation des risques et l’optimisation de la rentabilité grâce à notre expertise en matière de résolution des conflits et de prévention des litiges, garantissant ainsi que les contrats soient gérés de manière optimale.

Contrats de projet en Côte d’Ivoire

Notre objectif est de devenir votre partenaire à long terme pour la gestion des aspects juridiques et commerciaux de vos projets. Spécialisés dans les conseils relatifs aux contrats de projet, y compris les contrats EPC (Engineering, Procurement and Construction) et les accords de coentreprises (Joint-Venture), nous travaillons en étroite collaboration avec des clients internationaux impliqués dans des projets d’infrastructure et industriels d’envergure en Côte d’Ivoire. Nous vous offrons la clarté juridique nécessaire pour atteindre vos objectifs techniques et financiers tout en veillant à la conformité avec le droit ivoirien.

Arbitrage international en Côte d’Ivoire

Les conflits sont inévitables dans les affaires internationales. Grâce à notre expertise, notre équipe est parfaitement préparée pour gérer les différends, tant devant les tribunaux que par arbitrage. Notre objectif est de résoudre les conflits de manière rapide et amiable, tout en protégeant pleinement vos intérêts. La Côte d’Ivoire, en tant que membre du système OHADA (Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires), offre un cadre juridique clair et efficace pour la résolution des litiges. Nous sommes spécialisés en arbitrage, y compris selon les règles du Centre d’Arbitrage d’Abidjan (CACI) et des institutions d’arbitrage internationales telles que la CCI, le LCIA, l’UNCITRAL, la SCC et le SIAC.

Conseil juridique pour les investissements internationaux

Alexander & Partner est parfaitement équipé pour conseiller sur les fusions et acquisitions (M&A), le capital-investissement, les joint-ventures et autres transactions commerciales en Côte d’Ivoire. Nous offrons des conseils personnalisés tout au long du processus d’investissement, depuis la structuration du projet et l’analyse des risques jusqu’à l’optimisation fiscale et la conformité réglementaire. Notre expertise garantit que vos investissements respectent à la fois les réglementations locales et les normes internationales.

Établissement de votre présence en Côte d’Ivoire

L’expansion en Côte d’Ivoire nécessite une maîtrise des exigences juridiques locales. Notre équipe d’experts vous accompagne dans toutes les étapes de la création d’entreprise, de l’obtention des licences nécessaires à la conformité avec le droit du travail et des sociétés. Nous nous assurons que votre entrée sur le marché ivoirien soit fluide, efficace et totalement conforme à la législation.

Alliances stratégiques et industrielles

Nous assistons également nos clients dans la création d’alliances stratégiques, telles que les joint-ventures, les restructurations et les projets Greenfield/Brownfield. Notre équipe rédige des accords d’actionnaires, des accords de coopération et fournit des conseils sur des accords opérationnels, notamment les contrats de fourniture, de distribution et d’agence. Que vous entriez sur un nouveau marché ou restructuriez une opération existante, nous vous apportons les conseils juridiques nécessaires pour garantir le succès de vos projets.

Contrôle des exportations, sanctions et conformité

Face aux complexités du commerce international, nous offrons des conseils approfondis sur les réglementations de contrôle des exportations, les sanctions et les lois douanières. Nous accompagnons les entreprises dans leur conformité aux sanctions économiques, au contrôle des exportations, aux droits de douane protecteurs et aux accords de l’OMC. Nous guidons nos clients dans l’évaluation des risques, la mise en œuvre de programmes de conformité et les enquêtes liées aux interdictions commerciales, garantissant ainsi le respect des normes et réglementations pertinentes.

En choisissant Alexander & Partner, vous bénéficiez d’un partenaire juridique de confiance, capable de soutenir votre entreprise à chaque étape de votre projet en Côte d’Ivoire, garantissant conformité, rentabilité et succès à long terme dans ce marché dynamique.

Questions

Notre cabinet abrite des avocats hautement expérimentés avec une connaissance approfondie du droit ivoirien, offrant des conseils juridiques personnalisés et experts pour répondre aux besoins diversifiés de nos clients. Nous collaborons étroitement avec notre cabinet partenaire local, garantissant que les tâches sont traitées efficacement en interne. Cette approche rationalise la prise de décision et réduit les coûts, assurant que nos clients disposent toujours d’un interlocuteur dédié pour leurs affaires juridiques.
Le système juridique ivoirien repose sur le droit civil français, un cadre juridique familier à de nombreux investisseurs étrangers. Le pays a pris des mesures significatives pour favoriser un environnement propice aux affaires, notamment par l’adoption de législations protectrices pour les investissements étrangers. Des incitations telles que des exonérations fiscales, des réductions des droits de douane et des dispositions spécifiques visant à stimuler les activités des entreprises étrangères, notamment dans les secteurs de l’énergie, de l’agriculture et des infrastructures, ont été mises en place.
Bien que la Côte d’Ivoire offre de nombreuses opportunités attractives, les entreprises peuvent rencontrer des défis tels que la gestion de la bureaucratie, l’accès au financement et les complexités liées au droit du travail local. Bien que la corruption soit en déclin, elle peut encore représenter un risque dans certains secteurs. De plus, la compréhension des particularités culturelles et économiques du marché est cruciale pour réussir. Notre expertise locale et nos partenariats offrent des solutions pragmatiques pour surmonter ces obstacles

Notre équipe

Partner fondateur
Oliver Alexander possède plus d’une décennie d’expérience dans la région du Conseil de Coopération du Golfe (CCG) et se spécialise dans le conseil aux clients allemands et européens concernant leurs activités commerciales au sein du Golfe, avec un accent particulier sur le droit commercial, l’arbitrage international et commercial, ainsi que la résolution des différends dans le secteur de la construction. Il est également reconnu comme l’un des pionniers du marché juridique de l’Afrique subsaharienne, ayant établi la présence de son cabinet à Accra, au Ghana.
Partner
Andreas Scherdel a de nombreuses années d’expérience dans la création et la rédaction de contrats à l’échelon international, dans le droit des sociétés et des contrats ainsi que dans la gestion des sinistres – sous son angle comptable et fiscal. Il s’est spécialisé dans les industries de la construction et de l’énergie.
Conseiller externe du cabinet
Marie Badiane-Mbuyu est Avocate à la Cour (Paris) et possède une expertise approfondie en financement de projets ainsi qu’en conseil juridique dans les secteurs de l’énergie et des technologies. Elle accompagne ses clients dans la conception de solutions innovantes pour relever les enjeux complexes liés à l’infrastructure énergétique.
Conseiller externe du cabinet
Yannick Koné Dossongui est avocat, admis au barreau de Paris ainsi qu’au barreau de Côte d’Ivoire. Il est spécialisé en droit bancaire, financier, des marchés de capitaux (ISDA), en droit des assurances et en droit des sociétés. Il dispose également d’une vaste expérience dans les transactions immobilières et le contentieux.
Conseiller externe du cabinet
Fallou Mbodji est Of Counsel chez Alexander & Partner avec une expérience substantielle dans les projets internationaux en Afrique et en droit OHADA.