Publications

Das katarisches Beschäftigungsrecht - Arbeitsrecht und Aufenthaltsrecht

17 juin, 2019

 

Le Qatar est depuis quelques années, grâce à sa puissance économique, un des partenaires les plus importants des compagnies occidentales dans le monde arabe. En raison de la dépendance en travailleur étranger de l’économie qatarie, le droit du travail gagne en importance en plus du droit des affaires et des investissements.

Les activités liées à l’emploi y sont soumises aux réglementations nationales, notamment au droit de séjour et au droit du travail. La violation des règles de séjour peut entraîner des amendes et des peines d'emprisonnement considérables, ainsi qu’à des interdictions d'entrée sur le territoire.

Si, par le passé, les autorités qatariennes faisaient preuve d'une certaine clémence en matière de contrôle du respect des lois sur la résidence et le travail, la tendance est dorénavant au renforcement des contrôles. L'article suivant est consacré à la présentation et à l'évaluation du droit de séjour et du droit du travail au Qatar.

 

Dr. Philipp Stompfe

Besondere vertragsrechtliche Regelungen für Investitionstätigkeiten in Libyen

13 juin, 2019

 

La législation libyenne prévoit des dispositions spéciales pour la conclusion de contrats d'investissement entre les investisseurs étrangers et le secteur public libyen (contrats investisseur-État). La base juridique pour conclure ces contrats, avec la participation de l'Etat libyen ou de ses subdivisions, est le règlement relatif aux contrats administratifs (RCA) de 2007 dont l'applicabilité est subordonnée à l'approbation par l'Etat de projets d'investissement financés par des fonds budgétaires de l'Etat. Une des caractéristiques importantes de ce règlement est que le contenu de la réglementation RCA devient automatiquement partie intégrante aux contrats investisseur-État.

 

Dr. Philipp Stompfe

Die Bedeutung der Händlerkarte (carte de commerçant) für den Zugang zum tunesischen Markt

13 juin, 2019

 

En 1961, le législateur tunisien a adopté le décret-loi n° 61-14 relatif aux conditions d'exercice de certaines activités commerciales Ce texte pose comme principe l’interdiction pour toutes personnes physiques ou morales, n’ayant pas la nationalité tunisienne, d’exercer directement ou indirectement une activité commerciale. Toutefois, le texte contient également un certain nombre d'exceptions, dont la plus importante est la carte de commerçant pour l'accès des étrangers au marché tunisien. 

 

Pauline Coune et Dr. Daniel Smyrek

Wichtige Neuerungen im französischen Handels- und Vertriebsrecht

4 Juin, 2019

 

Le décret n° 2019-359 du 24 avril 2019 modifie le Code de commerce sur certains points essentiels relatifs aux conditions générales de vente et à la rupture abusive des relations commerciales. Les nouvelles règles s'appliquent à tous les contrats et amendements conclus après le 25 avril 2019. En collaboration avec notre cabinet partenaire français LEXT Avocats, Dr. Daniel Smyrek vous offrira une vue d'ensemble des innovations majeures du droit commercial et de la distribution français.

 

Dr. Daniel Smyrek

Häufige Fragen rund um Ihre Frankreichimmobilie

6 Mai, 2019

 

Vous recherchez des conseils pour l'achat ou la vente de votre bien immobilier en France ou vous avez des questions spécifiques sur le droit immobilier français, telles que la fiscalité, les frais de notaire ou la commission de l’agent immobilier ? Nous avons sélectionné pour vous les questions les plus fréquemment posées en matière de bien immobilier en France et Petra Kuhn, notre experte en droit immobilier franco-allemand, se fera un plaisir de vous conseiller.

 

Petra Kuhn

The Formation and Protection of International Investment Agreements in the Arab World an Example of Libya and Qatar

La Libye et le Qatar sont deux des plus grandes puissances financières du monde arabe. Ces pays ont, en raison de leur énorme pouvoir économique et financier, de plus en plus de poids dans la pratique juridique. Leurs projets d'investissement, de l'ordre de plusieurs milliards d'euros, démontrent la pertinence économique de ces pays pour les entreprises occidentales. Il est possible, à travers les exemples de la Libye et du Qatar, de présenter de manière analytique les problématiques typiques auxquelles sont confrontées les investisseurs dans le monde arabe. Sont à souligner, comme défis essentiels pour la constitution d’un contrat, l’interdépendance du droit national et du droit international ainsi que la synthèse du droit et de la politique. Ce travail jette un regard critique sur les structures fondamentales du droit arabe des investissements et du droit international des investissements, et met en évidence, à quel point les lacunes de ces deux niveaux de réglementation peuvent être compensées par l’utilisation de mesures de précaution.

 

Dr. Philipp Stompfe

Investment Protection in the Near and Middle East

Traités bilatéraux d'investissement / Force majeure / Hardship

 

La situation politique actuelle dans certains États du Proche et du Moyen-Orient, ainsi que d'Afrique du Nord, montre que l'instabilité politique dans les États d'accueil (États dans lesquels l'investissement est réalisé) peut avoir un effet négatif sur la situation intérieure générale, au point que la réalisation des projets d'investissement peut devenir extrêmement difficile, voire impossible. Cela inclut également des interventions politiques spécifiques, qui visent à nuire aux investisseurs étrangers et aux investissements directs à l’étranger. Cette contribution traite des possibilités de protection contre les mesures étatiques préjudiciables et du concept juridique de force majeure ainsi que du hardship dans les systèmes juridiques arabes.

 

 Dr. Philipp Stompfe

Mergers & Acquisitions under Saudi Arabian Law

The International Comparative Legal Guide to:
Mergers & Aquisitions 2019
13ième édition
Chapitre 45, p. 315 et suiv.
Mars 2019

 

Cet article donne un aperçu des aspects légaux et réglementaires aux transactions de fusion-acquisition (M&A) en ce qui concerne l´Arabie saoudite ainsi que la mise en forme contractuelle de documents de transactions.

 

Dr. Nicolas Bremer

 

 

Mergers & Acquisitions under the Law of the United Arab Emirates (UAE)

The International Comparative Legal Guide to:
Mergers & Aquisitions 2019
13ième édition
Chapitre 55, p. 392 et suiv.
Mars 2019

 

Cet article donne un aperçu des aspects légaux et réglementaires aux transactions de fusion-acquisition (M&A) en ce qui concerne les Émirats arabes unis (EAU) ainsi que la mise en forme contractuelle de documents de transactions.

 

Dr. Nicolas Bremer

 

 

Recent amendments to Egypt’s corporate regime

Islamic Finance news
Volume 16, numéro 6
13 février 2019

 

Dans le cadre d'un important programme de réforme économique destiné à attirer les investissements étrangers et à stimuler la croissance, le gouvernement égyptien a récemment publié un certain nombre de modifications à la loi no. 159 de 1981 sur les entreprises commerciales. La nouvelle législation vise à renforcer la surveillance réglementaire des transactions sur les marchés boursiers et autres opérations avec des produits financiers.

 

Dr. Nicolas Bremer

Rebuilding the Berlin wall? Legal Implications of the latest Amendments to the German Foreign Trade and Payments Act

Verfassungsblog
6 février 2019

 

Les récentes modifications apportées à la loi relative aux échanges extérieurs (AWG) affectent fortement les investissements étrangers en Allemagne. Le gouvernement allemand a abaissé le seuil pour pouvoir contrôler les investissements directs étrangers (IDE) ; sont ainsi concernés les investisseurs achetant 10% des droits de vote dans une entreprise allemande. Cela concerne les entreprises opérant dans le secteur militaire et du cryptage, mais également celles qui travaillent dans le domaine des infrastructures critiques, conformément à l’ordonnance sur l'identification des infrastructures critiques. Ces changements ont un impact majeur sur la réalisation des investissements en Allemagne. La présente publication examine la conformité de ces changements récents avec le droit européen.

 

Dr. Philipp Stompfe

Petit guide pratique du droit allemand des successions

Les liens économiques étroits entre la France et l’Allemagne ainsi que l’internationalisation du comportement des investisseurs privés entraînent des successions et donations transfrontalières. Ainsi, une succession présente un élément d’extranéité lorsqu’un citoyen allemand a eu son dernier domicile en France ou inversement, mais également lorsque le défunt allemand possède une maison de vacances en France.

Depuis août 2015, la loi applicable à l’ensemble de la succession est la loi de l’État du lieu de la dernière résidence habituelle du défunt. De surcroît, il est possible de choisir la loi applicable à l’ensemble de sa succession.

Dans ces conditions, les juristes français peuvent se voir confrontés à l’application de la loi allemande.

 

Petra Kuhn

Développements récents dans la réglementation de la finance islamique et perspectives

Islamic Finance news
Volume 16, numéro 3
23 janvier 2019

 

En raison de l'importante réglementation du secteur financier, le développement des cadres réglementaires qui le régissent est un facteur clé du succès ou de l'échec du secteur. Des régimes de réglementation plus libéraux peuvent offrir des possibilités de croissance à court terme et des opportunités aux investisseurs à haut risque, mais une réglementation ciblée et efficace renforce généralement la confiance et favorise la progression à long terme. Cela est vrai à la fois pour le secteur conventionnel et pour le secteur de la finance islamique.

 

Dr. Nicolas Bremer

Des « écosystèmes » pour l’industrie automobile: zones franches d’exportation au Maroc

Bilatéral N°58
Décembre 2018
p. 28-29

 

Depuis un certain temps, le Maroc s’est engagé dans une politique de développement industriel autour des secteurs à forte valeur en créant des zones franches d'exportation. Un de ces secteurs est le secteur de l'automobile. Dans l'édition actuelle de la revue Bilatéral, publiée par la Chambre Allemande de Commerce et de l'Industrie au Maroc, Dr. Daniel Smyrek et Philippe de Richoufftz s'expriment sur les conditions légales concernant l'établissement des entreprises automobiles dans ces zones spécifiques.

 

Dr. Daniel Smyrek et Philippe de Richoufftz

Power Production Regimes in Nigeria

2 Octobre, 2018

 

Le régime local offre diverses possibilités pour structurer la production d’énergie. Il y a plus de 130 détenteurs de licences de production. L’introduction d’une autorisation de production d’énergie pour des clients offre d'autres perspectives pour augmenter les capacités de production d'électricité du Nigéria en s'appuyant sur le secteur privé.

 

Philippe de Richouffz et Elisabet Givelet

Power Production Regimes in Mali

25 Septembre 2018

 

Le secteur de l’électricité au Mali est régi par l’ordonnance n°00-019/P-RM du 15 mars 2000 ainsi que le décret n°00-184/P-RM du 14 avril 2000 fixant les modalités d’application de l’ordonnance.

Le droit malien offre la possibilité pour les producteurs indépendants de produire de l’électricité par le biais de concession ou dans le cadre de l’auto-production.

 

Philippe de Richoufftz et Elisabeth Givelet

100 percent foreign ownership in onshore UAE; effective change or more of the same?

28 mai 2018

 

Legal update UAE Corporate law Foreign ownership restrictions

 

Dr. Nicolas Bremer

Rechtliche Rahmenbedingungen für Geschäfte in den arabischen Ländern

NUMOV, Francfort sur le Main

4 octobre 2017

 

Le cadre juridique et les questions de financement au Proche et au Moyen-Orient.

 

Dr. Nicolas Bremer

Rechtliche Rahmenbedingungen für Geschäftstätigkeiten in Tunesien

IHK Francfort sur le Main
28 septembre 2017

 

L'évolution du marché, les conditions-cadres et les perspectives d'affaires pour la
les entreprises allemandes de l'industrie alimentaire en Tunisie, avec un regard particulier sur la construction mécanique et la construction d'installations

 

Présentation de Dr. Daniel Smyrek

M&A transactions in the United Arab Emirates: an overview

The International Law Office (ILO)

23 août 2017

 

Dr. Nicolas Bremer

Kuwait merger control (2017)

publié par LexisNexis (2017)

 

Une entrevue avec Nicolas Bremer du cabinet Alexander & Partner Rechtsanwälte sur les mesures koweïtiennes de contrôle de fusion d'entreprises - cet entretien met l'accent sur la réglementation relative à la concurrence au Koweït. Pour télécharger l'intégralité du texte, veuillez vous enregistrer sur la base de données LexisNexis.

Deutsche Welle TV (DW TV) Interview de M. Nicolas Bremer sur les sanctions imposées au Qatar

Deutsche Welle

25.07.2017

 

L'émission de la chaîne allemande Deutsche Welle intitulée "Made in Germany" se concentre sur la crise actuelle dans les pays du Golf. M. Nicolas Bremer s'entretient sur les conséquences économiques des sanctions imposées au Qatar.

 

Dr. Nicolas Bremer

VAT Law in Egypt

American Bar Association
Year in Review
Section of International Law
Vol. 51 (2017)
pp. 699 et suiv.

 

In 2016, the Egyptian legislator passed the new Value Added Tax law, which was subsequently published in the Official Gazette and took effect on September 8, 2016. The new VAT Law replaced the current General Sales Tax Law, Law 11/1991 (GST Law) and implemented a comprehensive VAT system in Egypt. This contribution provides an overview of the new legislation and its implications for businesses operating and or trading with Egypt.

 

Dr. Nicolas Bremer

New Iraqi Labor Law

American Bar Association
Year in Review
Section of International Law
Vol. 51 (2017)
pp. 703 et suiv.

 

In October 2016, the Iraqi legislature issued a new Iraqi Labor Law, Law 37/2015 (New Law), which replaced the old Iraqi Labor Law, Law 71/1987 (Old Law), in its entirety and entered into force on February 7, 2016. The New Law seeks to align Iraqi employment legislation with the standards of the International Labor Organization (ILO). Although the New Law — as the Old Law — was drafted as a piece of federal legislation applying to the whole of Iraq, it remains to be seen whether it will be applied in the Kurdish region in Iraq. In fact, a regional labor law for the Kurdish region has been under review by the Kurdish parliament for some time now. Most notably, the New Law introduced an end-of-service gratuity similar to that existing in other Middle Eastern jurisdictions, provisions of collective labor rights including the right to strike (which was banned in 1987 by the Old Law), and improved protection against discrimination in the workplace. This contribution provides an overview of the new law.

 


Dr. Nicolas Bremer

Amendments to the United Arab Emirates' Labor Law

American Bar Association
Year in Review
Section of International Law
Vol. 51 (2017)
pp. 713 et suiv.

 

In late 2015, the United Arab Emirates’ Federal Ministry of Labor (now Federal Ministry of Human Resources and Emiratization) issued three decrees amending certain provisions of the UAE Federal Labor Law, Federal Law 8/1980 (UAE Labor Law): Ministerial Decrees 764/2015,121 765/2015,122 and 766/2015. All three decrees came into effect in January 2016. They introduced a compulsory standard employment agreement (Ministerial Decree No. 764), amended the provisions of the UAE Labor Law concerning termination of employment (Ministerial Decree No. 765), and introduced new conditions for obtaining new work permits (Ministerial Decree No. 766). Furthermore, the Ministry amended some provisions of the Wage Protection System when it passed Ministerial Decree No. 739 in the fall of 2016. In particular, the new decree introduced increased penalties for non-compliance with the provisions of the WPS regulations. This contribution highlights the changes relevant for businesses in the UAE.

Nicolas Bremer

Saudi Arabia merger control

Publié par LexisNexis (2017)

Une entrevue avec M. Nicolas Bremer du cabinet Alexander & Partner sur les mesures saoudiennes de contrôle de fusion d'entreprises - cet entretien met l'accent sur la réglementation relative à la concurrence en Arabie saoudie. Pour télécharger l'intégralité du texte, veuillez vous enregistrer sur la base de données LexisNexis.

 

 

New opportunities for foreign defence contractors in Saudi Arabia

The International Law Office (ILO)

13 juin 2017

Dr. Nicolas Bremer

Parliament passes new investment law

The International Law Office (ILO)

29 mai 2017

Dr. Nicolas Bremer

Liability of Managers and Directors under the Law of the GCC Countries: A Comparative Study of the Liability Regimes Existing in the Gulf Cooperation Council Region Illustrated at the Example of Qatar, Saudi Arabia and the United Ar

ZRI 2016

23 mai 2017

Dr. Nicolas Bremer

Product Liability in the Near and Middle East - A Comparative Study of Egyptian, Qatari and Iranian Law

ZRI 2016

23 mai 2017

Dr. Nicolas Bremer

Post-environmental Impact Assessment Monitoring of Measures or Activities with Significant Transboundary Impact: An Assessment of International Customary Law

26 RECIEL (2017)

Avril 2017

Dr. Nicolas Bremer

Merger control in United Arab Emirates

The International Law Office (ILO)

13 avril 2017

Dr. Nicolas Bremer

Product liability under Egyptian law

The International Law Office (ILO)

22 décembre 2016

Nicolas Bremer

New amendments to UAE labour law regime to be considered in M&A transactions

The International Law Office (ILO)

21 décembre 2016

Nicolas Bremer

Liability of managers and directors under Saudi Arabian law

The International Law Office (ILO)

19 décembre 2016

Nicolas Bremer

Reflections by an International Arbitrator on the Conduct of International Arbitration Proceedings

INBA International Conference on Law and Policy (26 novembre à New Delhi)

Axel Heck

Transboundary Environmental Impact Assessment of Large Dams in the Euphrates-Tigris Region: International Law Binding Iran, Iraq, Syria and Turkey

25 RECIEL (2016)

Janvier 2016

Nicolas Bremer

Increasing Efficiency of Freshwater Utilization trough Transboundary Environmental Impact Assessment

Water and Development Congress & Exhibition (20 octobre 2015, la mer Morte/Jordanie)

Présentation de Nicolas Bremer

Liquidated Damages under the Law of the United Arab Emirates and its Interpretation by UAE Courts

GAIR Mitteilungen 2015

Éditeur: Hatem Elliesie et al.

Nicolas Bremer

Alexander & Partner Interview Citizenship by Investment (CBI)

Citizenship by Investment (CBI)

Alexander & Partner

Dispute Resolution in Construction Projects

Arab-German Yearbook 2015

Éditeur: The Arab-German Chamber of Commerce and Industry

Nicolas Bremer

Two Worlds of Thinking: Risk Allocation between Construction and Industry in Large Infrastructure Contracts

Arab-German Yearbook 2014

Éditeur: The Arab-German Chamber of Commerce and Industry

Andreas Scherdel

Arbitration in Construction Disputes

Arab-German Yearbook 2013

Éditeur: The Arab-German Chamber of Commerce and Industry

Oliver Alexander

Aktuelle Erfahrungen aus der anwaltlichen Praxis: Internationale Schieds- und Mediationsverfahren, projektbegleitende Schlichtung

3. Forum Internationales Recht:
Für Unternehmer auf den Punkt gebracht

IHK Ostwestfalen zu Bielefeld
26 novembre 2016

Présentation d'Oliver Alexander

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